Compte-rendu de la première rencontre : 27/09 – 01/10/2004
Annexe 1 : Note d’introduction générale au projet Annexe 2 : Agenda détaillé avec le contenu des présentations et un compte-rendu des visites
Exposés du lundi 27 septembre 2004
Exposés des mardi 28 et mercredi 29 septembre 2004
Exposés du jeudi 30 septembre 2004
Exposés du vendredi 1er octobre 2004 Annexe 3 : Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés.
Partie 1
Partie 2
Annexe 4 : Lois et règlements
Annexe 5 : Liste des participants de la délégation Wallonie-Bruxelles
Annexe 6 : Liste et coordonnées des personnes rencontrées
Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés
Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés - Politique ministérielle
Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés - Loi et règlements
Décret relatif à l’assainissement des sols pollués et aux sites d’activités économiques à réhabiliter (1 avril 2004)
2004 –Avant-Projet d’arrêté du Gouvernement wallon relatif aux valeurs de référence, aux valeurs seuil et aux valeurs d’intervention (« normes ») visées par le décret relatif à l’assainissement des sols pollués et aux sites d’activités économiques à réhabiliter
Procédure de calcul des normes pour le sol: valeur de référence (VR), valeur seuil (VS) et valeur d'intervention (VI) Mars 2004
Procédure de calcul des normes pour les eaux souterraines : valeur de référence (VR{nappe}), valeur seuil (VS{nappe}) et valeur d'intervention (VI{nappe}) Mars 2005
Propositions de « normes » pour l’interprétation des mesures des concentrations en polluant dans les sols et les eaux souterraines Mars 2004
Fiche de procédures: Terrain inscrit sur la liste officielle des terrains contaminés (3 décembre 2003)
Lignes directrices à l’intention des services municipaux de la Ville de Montréal et de ses arrondissements: Applications de a section IV.2.1 du chapître de la loi sur la qualité de l'environnement (Projet de loi 72) relative à la protection et à la réhabilitation des terrains (9 avril 2003)
Mise à jour: 28 avril 2005