Introduction au projet

La réhabilitation et le redéveloppement des sites et sols pollués par les anciennes activités économiques constituent un enjeu social, économique et environnemental important tant au Québec qu’en Wallonie et en Région de Bruxelles.

Le Québec s'est doté en mars 2003 d'une nouvelle loi visant entre autres à favoriser la réutilisation des terrains contaminés.La Wallonie et la Région de Bruxelles capitale ont fait de même au printemps 2004 en votant un décret et une ordonnance aux objectifs similaires. En parallèle, des politiques, des stratégies d’intervention, et des technologies de traitement ont été développées ou sont en train de l’être par chacun pour faire face à des problèmes souvent analogues.

La réhabilitation des anciens terrains industriels sous-entend généralement l’assainissement des zones polluées existant sur ces sites, opération souvent très onéreuse.

Les auteurs du projet entendent que pour rendre cet effort d’assainissement «soutenable» il convient :

Sur ces deux plans, le Québec, la Wallonie et Bruxelles disposent d’expériences, d’idées, d’«outils en place» spécifiques. L’idée de ce projet est de les mettre en commun, et de les comparer sous l’angle de leur efficience en vue de leur amélioration respective. Ce faisant, le projet entend également stimuler le partenariat entre divers intervenants œuvrant à des niveaux analogues: institutions publiques, bureaux d’études et entrepreneurs, centres de recherche, industries.

Déroulement

Le projet est envisagé pour une période de deux ans, prenant cours à la date du premier mai 2004.

Partant de questions particulières identifiées par les différents partenaires en début de projet, le programme vise à une mise en commun des solutions (législatives, administratives et techniques) - ou des pistes de solution - proposées de part et d'autres, à stimuler les échanges, les idées et à partager les façons de travailler. Ces questions particulières sont regroupées par " thèmes d'échange ". Ces thèmes sont développés dans la section ci-après.

Dans le concret les échanges seront assurés :

• par la mise à disposition des documents publics de référence (textes de loi, guides méthodologiques, ..) en usage dans chaque région. Ces documents pourront être téléchargés directement depuis le site Web réservé au projet
• par la rédaction et mise à disposition de fiches de synthèse pour chacunes des questions particulières abordées. Ces fiches détailleront les solutions adoptées/envisagées dans chaque région. A la suite de chaque fiche, dans une section particulière, on consignera les avis de lecture ou les interrogations qui auront pu être formulés par les différents intervenants au Québec, en Wallonie ou à Bruxelles (Les avis seront centralisés par un coordinateur, pour chaque région). Ces avis serviront de support aux échanges prévus dans le cadre des séminaires prévus lors des deux rencontres : au Québec en 2004 et en Wallonie-Bruxelles en 2005(cfr. ci-dessous).
• Par la diffusion périodique d'une lettre de contact (comité de coordination)
• par deux rencontres (5 jours sur place) organisées successivement au Québec (date provisoire fixée :du 26/09/2004 au 01/10/2004) et en Wallonie Bruxelles (sauf modification : automne 2005). Seront organisés dans le cadre de ces séjours : des séminaires de discussion sur les thèmes d'échanges abordés, des visites de terrain, des sessions de rencontre entre les intervenants des différents secteurs.
• par un colloque final, qui se tiendra en Belgique au terme de la semaine de visite de la délégation canadienne. Les actes seront publiés. Ils consigneront l'ensemble des résultats de la collaboration, de même que l'ensemble des perspectives qui pourront être tracées pour le futur.

D'une façon générale, il est entendu que les échanges garderont un caractère libre et informel. L'objectif étant de l'ordre de la prospection et de la discussion, les points de vue formulés resteront toujours d'ordre personnel.